MONARCH INTERNATIONAL CORPORATION, (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)
Numéro de dépôt :
1322371
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2012
Présentation de la marque MONARCH
Déposée le 6 septembre 1985 par MONARCH INTERNATIONAL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MONARCH INTERNATIONAL CORPORATION, (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) domicilié(e) 2527 Camino Ramon, Suite #110, 94583 SAN RAMON, Etat de Californie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2224852) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2224852) - 75441 - France.
La marque MONARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque MONARCH est expirée depuis le 10 juillet 2012.
MONARCH INTERNATIONAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MONARCH
MONARCH INTERNATIONAL CORPORATION, (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 2527 Camino Ramon, Suite #110, 94583 SAN RAMON, Etat de Californie,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2224852) - États-Unis
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2224852) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2007186 - Publication au BOPI 2002-07-10
Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2002 n°2224852 - Publication au BOPI 2002-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription le 10 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°351523 - Publication au BOPI 2002-07-10
Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234101 - Publication au BOPI 1997-03-11
Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158379 - Publication au BOPI 1993-05-06
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; malt. Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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